- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II. Enregistrement
  - CHAPITRE III. Plan de comptes
    - Section 1. Cadre comptable
    - Section 2. Plan de comptes général
    - Section 3. Règles d'établissement d'un plan de comptes
    - Section 4. Classification des comptes
  - CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

TITRE IX.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE III. Plan de comptes

Section 1.	Cadre comptable
Section 2.	Plan de comptes général
Section 3.	Règles d'établissement d'un plan de comptes
Section 4.	Classification des comptes

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