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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE I. Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
Section 1. Comptabilisation des actifs

Sous-section 4. Autres dispositions

311-5.Amortissements et dépréciations en absence ou insuffisance de bénéfice

Même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfice, il est procédé aux amortissements et dépréciations nécessaires.

Les dépréciations sont rapportées au résultat quand les raisons qui les ont motivées ont cessé d’exister.

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