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TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
CHAPITRE II. Charges et produits

Section 2. Produits

222-1.Enumération des produits

Les produits comprennent :

  • les sommes ou valeurs reçues ou à recevoir :

    • en contrepartie de la fourniture par l'entité de biens, travaux, services ainsi que des avantages qu'elle a consentis ; 

    • en vertu d'une obligation légale existant à la charge d'un tiers ; 

    • exceptionnellement, sans contrepartie ; 

  • la production stockée ou déstockée au cours de l'exercice ;

  • la production immobilisée ; 

  • les reprises sur amortissements et provisions ; 

  • les transferts de charges ; 

  • le prix de cession des éléments d'actifs cédés, sous réserve des dispositions particulières fixées à l'article 332-6 pour les titres immobilisés de l'activité de portefeuille et à l'article 332-9 pour les titres de placement. 

222-2.Chiffre d'affaires

Le chiffre d'affaires correspond au montant des affaires réalisées par l'entité avec les tiers dans le cadre de son activité professionnelle normale et courante.

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