Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d’acquisition, de transformation et
autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se
trouvent.
Les pertes et gaspillages sont exclus des coûts.
Les coûts d’emprunt peuvent être inclus dans le coût des stocks selon les
dispositions prévues à l’article 321-5.
Le coût d’acquisition des stocks est constitué du :
prix d’achat, y compris les droits de douane et autres taxes non récupérables, après
déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlement et autres éléments
similaires ;
ainsi que des frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à
l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services.
Les coûts administratifs sont exclus du coût de production et d’acquisition à l’exclusion des coûts des structures dédiées.
Le coût de production des stocks comprend les coûts directement liés aux unités
produites, telle que la main d'œuvre directe. Il comprend également l'affectation systématique des frais
généraux de production, fixes et variables, qui sont encourus pour transformer les matières premières en
produits finis. Les frais généraux de production fixes sont les coûts indirects de production qui demeurent
relativement constants indépendamment du volume de production, tels que :
l'amortissement et l'entretien des bâtiments et de l'équipement industriels, augmentés,
le cas échéant de l’amortissement des coûts de démantèlement, d’enlèvement et de restauration
de site ;
la quote-part d’amortissement des immobilisations incorporelles telles que les frais de
développement et logiciels.
Les frais de production variables sont les coûts indirects de production qui varient directement, ou
presque directement, en fonction du volume de production, tels que les matières premières indirectes et la main-d'œuvre
indirecte.
L'affectation des frais généraux fixes de production aux coûts de transformation est fondée sur la capacité normale des
installations de production. La capacité normale est la production moyenne que l'on s'attend à réaliser sur un
certain nombre d'exercices ou de saisons dans des circonstances normales, en tenant compte de la perte de capacité
résultant de l'entretien planifié. Il est possible de retenir le niveau réel de production s'il est proche de la
capacité de production normale. Le montant des frais généraux fixes, affecté à chaque unité
produite, n'est pas augmenté par suite d'une baisse de production ou d'un outil de production inutilisé. Les frais
généraux non affectés, sont comptabilisés comme une charge de l'exercice au cours duquel ils sont encourus. Les
frais généraux variables de production sont affectés à chaque unité produite sur la base de l'utilisation
effective des installations de production.
Le coût des stocks d’éléments qui ne sont pas habituellement fongibles
et des biens ou services produits et affectés à des projets spécifiques doit être déterminé en procédant à une identification spécifique de leurs
coûts individuels.
Pour les articles interchangeables qui, à l’intérieur de chaque catégorie, ne peuvent
être unitairement identifiés après leur entrée en magasin, le coût d’entrée est
considéré comme égal au total formé par :
le coût des stocks à l’arrêté du précédent exercice,
considéré comme un coût d’entrée dans les comptes de l’exercice ;
le coût d’entrée des achats et des
productions de l’exercice.
Ce total est réparti, entre les articles consommés dans l’exercice et les articles
existants en stocks, par application d’un mode de calcul sur la base du coût moyen pondéré calculé à
chaque entrée ou sur une période n’excédant pas la durée moyenne de stockage selon la méthode du
premier entré - premier sorti (PEPS - FIFO).
Une entité doit utiliser la même méthode pour tous les stocks ayant une nature et un
usage similaire pour l’entité. Pour des stocks de nature ou d’usage différents, différentes méthodes
peuvent être utilisées.
Les techniques d’évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût
standard ou la méthode du prix de détail, peuvent être utilisées pour des raisons pratiques si ces
méthodes donnent des résultats proches du coût.
Méthode des coûts standards
Les coûts standards retiennent les niveaux normaux d’utilisation de matières premières
et de fournitures, de main-d’œuvre, d’efficience et de capacité. Ils sont régulièrement
réexaminés et, le cas échéant, révisés à la lumière des conditions
actuelles.
Méthode du prix de détail
Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des
stocks le pourcentage approprié de marge brute et de frais de commercialisation. Le pourcentage utilisé prend en
considération les stocks qui ont été démarqués au-dessous de leur prix de vente initial. Un
pourcentage moyen pour chaque rayon est le cas échéant appliqué.
