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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
Section 2. Livres comptables

912-3. Inventaire

    Toute entité contrôle au moins une fois tous les douze mois les données d'inventaire. L'inventaire est un relevé de tous les éléments d'actif et de passif, au regard desquels sont mentionnées la quantité et la valeur de chacun d'eux à la date d'inventaire. Les données d'inventaire sont conservées et organisées de manière à justifier le contenu de chacun des postes du bilan.

 

 
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