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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité

410-5.Plan de comptes

L'entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes figurant à l'article 432-1

Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l'enregistrement des mouvements comptables. 

Les opérations sont enregistrées dans les comptes dont l'intitulé correspond à leur nature. La compensation des comptes est interdite, sauf lorsqu'elle est expressément prévue par les dispositions en vigueur. 

Par extension, le mot compte désigne aussi des regroupements de comptes.

 
 
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