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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité

410-3.Chemin de révision

L'organisation du système de traitement permet de reconstituer à partir des pièces justificatives appuyant les données entrées, les éléments des comptes, états et renseignements, soumis à la vérification, ou, à partir de ces comptes, états et renseignements, de retrouver ces données et les pièces justificatives.

 
 
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