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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE IX. Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers

Section 4. Opérations faites pour le compte de tiers

394-1.Opérations faites pour le compte de tiers

Les opérations traitées par l'entité pour le compte de tiers en qualité de mandataire sont comptabilisées dans un compte de tiers. Seule la rémunération de l'entité est comptabilisée dans le résultat. 

Les opérations traitées, pour le compte de tiers, au nom de l'entité, sont inscrites selon leur nature dans les charges et les produits de l'entité. 

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