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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs
Section 2. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée

Sous-section 2. Règles générales applicables

322-2.Règles générales
  1. La plus-value constatée entre la valeur actuelle d’un bien et sa valeur d’entrée n’est pas comptabilisée, sous réserve des dispositions des articles 372-1 à 372-3 relatifs aux variations de valeur des contrats financiers à terme et des options de taux d’intérêt sur les marchés organisés.

  2. Par exception, des textes particuliers prescrivent ou autorisent la comptabilisation d’amortissements dérogatoires ou de provisions réglementées ne correspondant pas à l’objet normal d’un amortissement ou d’une dépréciation.

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