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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE III. Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
Section 1. Immobilisations incorporelles et corporelles

Sous-section 2. A une date postérieure

331-9.Définitions, conditions de comptabilisation et modalités d’évaluation reprises aux articles 322-1 à 322-4

Les définitions, conditions de comptabilisation et modalités d’évaluation des amortissements et dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles sont précisées aux articles 322-1 à 322-4.

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