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SOMMAIRE

TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE I Champ d'application
CHAPITRE II Principes
CHAPITRE III Définition des comptes annuels
TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
CHAPITRE I Actifs et passifs
Section 1 Actifs
Section 2 Passifs
CHAPITRE II Charges et produits
Section 1 Charges
Section 2 Produits
CHAPITRE III Résultat
TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
Section 1 Comptabilisation des actifs
Section 2 Comptabilisation des passifs
Section 3 Comptabilisation des produits et des charges
Section 4 Changement de méthode comptable d'estimation et de modalité d'application, correction d'erreurs
CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
Section 1 Evaluation des actifs à la date d'entrée
Section 2 Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
Section 3 Evaluation des passifs à la date d'entrée
Section 4 Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
Section 1 Immobilisations incorporelles et corporelles
Section 2 Titres
Section 3 Section supprimée
Section 4 Impôts sur les résultats
Section 5 Autres passifs
CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
Section 1 Règles générales
Section 2 Règles spécifiques
CHAPITRE V Réévaluation
CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
Section 1 Actifs de nature particulière
Section 2 Subventions d'investissement inscrites dans les capitaux propres
CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
Section 1 Opérations sur titres
Section 2 Opérations à termes fermes ou conditionnelles
CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
Section 1 Sociétés en participation
Section 2 G.I.E.
Section 3 Immobilisations faisant l'objet d'une concession de service public et résultat de la concession
Section 4 Opérations faites pour le compte de tiers
TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I Organisation de la comptabilité
CHAPITRE II Enregistrement
CHAPITRE III Plan de comptes
Section 1 Cadre comptable
Section 2 Plan de comptes général
Section 3 Règles d'établissement d'un plan de comptes
Section 4 Classification des comptes
CHAPITRE IV Fonctionnement des comptes
Section 1 [441] Comptes de capitaux (Classe 1)
Section 2 [442] Comptes d'immobilisations (Classe 2)
Section 3 [443] Comptes de stocks et en-cours (Classe 3)
Section 4 [444] Comptes de tiers (Classe 4)
Section 5 [445] Comptes financiers (Classe 5)
Section 6 [446] Comptes de charges (Classe 6)
Section 7 [447] Comptes de produits (Classe 7)
Section 8 [448] Comptes spéciaux (Classe 8)
TITRE V. Documents de synthèse
CHAPITRE I Comptes annuels
Section 1 Règles d'établissement et de présentation
CHAPITRE II Modèles de comptes annuels - Bilan - Compte de résultat
Section 1 Système de base
Section 2 Système abrégé
Section 3 Système développé
CHAPITRE III Modèles de comptes annuels - Annexe
Section 1 Contenu de l'annexe
Section 2 Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
 
 
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