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SOMMAIRE

TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE I Champ d'application
CHAPITRE II Principes
CHAPITRE III Définition des comptes annuels
TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
CHAPITRE I Actifs et passifs
CHAPITRE II Charges et produits
CHAPITRE III Résultat
TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
CHAPITRE V Réévaluation
CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I Organisation de la comptabilité
CHAPITRE II Enregistrement
CHAPITRE III Plan de comptes
CHAPITRE IV Fonctionnement des comptes
TITRE V. Documents de synthèse
CHAPITRE I Comptes annuels
CHAPITRE II Modèles de comptes annuels - Bilan - Compte de résultat
CHAPITRE III Modèles de comptes annuels - Annexe
 
 
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